Vous trouverez ci-dessous les arrêtés préfectoraux qui donnent au Sicoval les autorisations légales nécessaires pour “aménager” le site du Rivel. Déclaration d’utilité publiqueArrêté du 2…
L’Autorité Environnementale c’est l’organisme national indépendant qui évalue tout les grands projets d’aménagement. Elle est composée d’experts qui ont l’habitude d’évaluer ce type de dossiers.…